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Marques déposées par Région LorraineTODO
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metroLOR Un service de La Région Lorraine
Marque expirée - Marque en non vigueur

metroLOR Un service de La Région Lorraine
Région Lorraine, Collectivité Territoriale

Numéro de dépôt :
3654956
Date de dépôt :
05/06/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NANCY
Date d'expiration :
05/06/2019
metroLOR Un service de La Région Lorraine de Région Lorraine

Présentation de la marque metroLOR Un service de La Région Lorraine

Déposée le 5 juin 2009 par Région LorraineTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NANCY), la marque française « metroLOR Un service de La Région Lorraine »

Le déposant est Région LorraineTODO domicilié(e) Hôtel de Région Place Gabriel Hocquard BP 81004 - 57036 - METZ CEDEX 1 - France et immatriculée sous le numéro RCS 235 700 010 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Région Lorraine, DMET domicilié(e) BP 81004 - 57036 - METZ CEDEX 1 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 28 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque metroLOR Un service de La Région Lorraine est expirée depuis le 5 juin 2019.

Région Lorraine a également déposé les autres marques suivantes : SimplicIM Lorraine Système d'Information Multimodale , MUSIKA MADINE , PACTE LORRAINE


Région Lorraine, Collectivité Territoriale - Hôtel de Région Place Gabriel Hocquard BP 81004 - 57036 - METZ CEDEX 1 - France - SIREN 235700010


Région Lorraine, DMET - BP 81004 - 57036 - METZ CEDEX 1 - France


Publication - Publication le 10 juil. 2009 au BOPI 2009-28

Enregistrement avec modification - Publication le 22 janv. 2010 au BOPI 2010-03

Inscription le 18 juillet 2016 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination n°673933 - Publication le 19 août 2016 au BOPI 2016-07-18

Inscription le 17 janvier 2017 - Erratum n°692663 - Publication le 17 févr. 2017 au BOPI 2017-01-17

Inscription le 31 octobre 2017 - Transmission totale de propriété n°712623 - Publication le 5 janv. 2018 au BOPI 2017-10-31

Appareils de locomotion par terre à savoir autobus – autocars – matériel roulant de chemin de fer – locomotives – motrices – omnibus – tramways – véhicules à locomotion par terre et sur rails – voitures – trains de voitures – wagons – wagons restaurants ;

Jouets à savoir modèles réduits de véhicules – véhicules télécommandés (jouets) – matériel roulant de chemins de fer (jouets) ;

Services de transports à savoir services d'autobus – transport en chemin de fer de passagers – transports de voyageurs – transports en automobile – services de trams informations en matière de transport de passagers.